CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION :


Conditions Générales d’Utilisation :


Bienvenue sur Pikomit, le réseau social qui rassemble les passionné(e)s du monde entier. Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (les « conditions » ou « CGU ») organisent et règlementes les relations entre vous, utilisateurs (désigné par la suite « utilisateur »), et notre site. L’accès et l’utilisation de notre site (désigné par la suite par « le site » ; « Pikomit » ou « pikomit.com ») s’effectuent exclusivement en acceptant les présentes CGU ainsi que les documents qui s’y rattache en termes de Politique de confidentialité et Politique d’usage des cookies.


Pour simplifier, voici ce qu’y nous lie tout au long de votre aventure sur Pikomit et qui organise les relations entre vous, les autres utilisateurs et nous.


1. L’expérience Pikomit


Pikomit est un réseau social qui propose de rassembler les utilisateurs autour d’une passion ou d’un centre d’intérêt commun. L’objectif est de partager et créer du contenu provenant de toutes les sources possibles afin d’apporter quelque chose pour chaque centre d’intérêt proposer par le site pikomit.com.


L’utilisation de Pikomit est également rattachée à l’intégralité des solutions liés à ce dernier, le service de messagerie instantané, les conversations groupées affectées à une passion. Toutes les solutions, fonctionnalités ou services apportés à l’avenir sur la plateforme pikomit.com engendreront une modification des présentes CGU et leur acceptation explicite. Les présentes conditions régissent donc l’utilisation de la plateforme en elle-même et de tous les produits liés sauf indication explicites de notre part : « Ne sont pas soumis aux CGU de pikomit.com mais à leurs propres CGU. »

I – VOS DROITS SUR LA PLATEFORME

Bien évidemment, l’accès à notre plateforme vous confère différents droits permettant de profiter pleinement de l’expérience que vous nous proposons. Voici les différents éléments concernés :

A. Accessibilité, utilisation et licence

Pikomit vous autorise à utiliser son service mais se réserve le droit de suspendre à tout moment votre accès et la création de contenu (voir plus bas, cf. 1.I.®B.) s’il le juge nécessaire. Ainsi, vous disposez d’une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable.


De plus, le site s’autorise le droit d’interrompre temporairement le service ou l’accès du site aux utilisateurs lors des phases de mise à niveau de l’outil, de période de maintenance, de cas de force majeur ou tout fait indépendant de notre volonté. Enfin, nous pouvons suspendre votre accès au site pour quelque raison que ce soit, moyennant un avis adapté et préalable.

B. Contenu utilisateur et liens externes/tiers

Le contenu peut être générer par les utilisateurs et les propriétaires du site internet. Vous pouvez donc publier du contenu, y compris des photos, des commentaires, des liens et des articles. Tout élément que vous publiez ou divulguez d'une quelconque autre manière sur Pikomit est appelé « contenu utilisateur ».


Vous pouvez trouver, sur le site Pikomit, des liens vers du contenu tiers. Nous ne nous tenons aucunement responsable sur la fiabilité, l’accessibilité ou les risques liés à la consultation de ce contenu. Il en va de votre entière responsabilité et Pikomit décline totalement la sienne.


La publication de votre contenu sur la plateforme accorde à Pikomit et aux utilisateurs une autorisation d’exploitation, de transfert, d’utilisation ou de modification de votre contenu. De plus, nous nous réservons le droit de modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons en désaccord avec les présentes CGU ou toute autre politique produite par pikomit.com ou ses propriétaires.


En notre qualité d’hébergeur du site pikomit.com, nous veillerons à filtrer, masquer et supprimer tout contenu à caractère violent, raciste, insultant, dégradant, humiliant, diffamatoire … et cette liste est non exhaustive.

C. Sauvegarde des données et du contenu

Lors de la création de votre profil sur notre plateforme, nous récolterons exclusivement des informations affirmant que vous pouvez utiliser notre service. Ensuite, certaines données seront récoltées afin d’améliorer l’expérience utilisateur et nous permettre de l’enrichir. A des fins d’optimisation du service nous récoltons les informations suivantes : adresse mail, localisation et informations sur l’appareil.


Si notre service ne correspond pas à vos attentes, ne vous suggérons de nous contacter via notre support présent sur l’intégralité des pages afin de nous proposer des pistes, suggestions d’amélioration etc.


A l’instar du contenu publié à travers votre profil, tout le contenu partagé, échangé ou saisie via notre plateforme de messagerie instantané sera conserver à des fins d’amélioration et d’analyse de notre service.

D. Suppression des comptes

Nous regrettons que vous fassiez ce choix mais vous pouvez décider à tout moment de quitter l’aventure Pikomit, ainsi, plusieurs options s’offrent à vous :


• La désactivation temporaire de votre compte qui vous permet de disparaître des fils d’actualités et il sera impossible de vous notifier ou vous retrouver sur la plateforme.


• La suppression totale de votre compte (profil utilisateur, identification …). Vous disposez toutefois d’un délai de rétractation de 14 jours. Si vous décidez de vous reconnecter durant cette période, votre demande de suppression devra être réitérée reconduisant le délai de rétractation.


Toutes ces démarches devront être prise auprès du support technique apparaissant en bas de page du site ou bien en écrivant un mail directement à cette adresse, [email protected], en précisant l’option que vous souhaitez adopter concernant votre compte.


Néanmoins votre contenu apparaîtra toujours sur notre plateforme sans qu’aucun utilisateur ne puisse clairement vous identifier à travers les différents éléments encore présents sur la plateforme.

E. Suppression du contenu

Vous pouvez à tout moment modifier, supprimer tout contenu que vous avez publié ou apporté sur la plateforme pikomit.com. Ce dernier sera alors détruit et plus aucune relation ou association ne pourra être faite entre votre profil et ce contenu. Pikomit décline toute responsabilité quant à la sauvegarde, reproduction, divulgation ou utilisation de votre contenu par des tiers. (Cf. 3.)

II – VOS ENGAGEMENTS SUR LA PLATEFORME

Comme tout contrat, les engagements sont réciproques. Nous vous avons accordé des droits sur notre plateforme, désormais vous devez vous engager sur différents points que nous allons détailler ci-dessous :

A. Qui peut utiliser notre plateforme ?

Nous souhaitons que notre plateforme soit ouverte à tous, à condition que son ouverture soit sûre, sécurisée et conforme à la loi. Par conséquent, nous avons besoin que vous vous engagiez à respecter quelques conditions pour faire partie de la communauté ou plus précisément des communautés qui forment notre plateforme pikomit.com :


• Vous devez avoir au moins 15 ans


• Vous ne devez pas être limité(e) par une interdiction de bénéficier d’un élément de notre plateforme en vertu des lois applicables


• Votre compte ne doit pas avoir été désactivé ou supprimé auparavant par nos soins en raison d’une violation de la loi ou de nos politiques ci-contre


De plus, vous ne pouvez pas usurper l’identité d’autrui afin d’accéder à notre plateforme. Nous ne pouvons pas vous exiger de révéler votre identité sur notre plateforme, mais vous devez nous fournir des informations exactes et à jour (y compris les informations d’inscription).


L’utilisation d’une adresse mail valide et vérifiée est une condition obligatoire pour utiliser notre plateforme. Cette adresse mail est le seul lien que nous avons avec vous et qui nous permette de prendre contact avec vous pour quelques raisons que ce soit. Il est donc obligatoire de disposer d’une adresse mail vérifiée (ayant été soumise à la procédure de vérification) pour utiliser nos services.

B. Que pouvez vous faire sur notre plateforme ?

Comme nous l’avons mentionné l’objectif de notre plateforme est de rassembler des personnes autour d’une même passion/centre d’intérêt. Ainsi, nous autorisons la publication d’une multitude de formes de contenu : gifs, images, audio, vidéo, articles … (liste non exhaustive).


Vous ne pouvez rien faire qui soit illégal, illicite ou interdit. Toute action causant un trouble à l’ordre public pour les autorités françaises ou toutes autres autorités compétentes seront immédiatement bloquées et/ou supprimées. L’utilisateur ou groupe d’utilisateurs à l’origine de ce contenu pourront être bannis temporairement ou définitivement de la plateforme.


2. Confidentialité


Le traitement de vos données est une priorité pour Pikomit, c’est pourquoi nous conservons le minimum d’informations nécessaires à l’analyse technique et de performance de notre plateforme pour vous offrir une expérience utilisateur sur mesure et optimisée. La localisation est utilisée à des fins techniques et statistiques pour créer des tendances et approches de la masse d’utilisateur.

A. Contenu que vous nous fournissez

Le contenu que nous récoltons est constitué de différents éléments :


Contenu sur votre profil : Lors de votre phase d’inscription, toutes les informations que vous fournissez sont conservées afin de gérer efficacement le site pikomit.com ainsi que la base de données affectée au contenu.


Contenu concernant votre appareil : Afin d’améliorer l’expérience utilisateur et d’optimiser notre site ou tout autres produits liés à pikomit.com, nous recueillons des informations sur les appareils que vous utilisez pour accéder à notre plateforme.


Informations de localisation : Afin de suivre l’activité de la plateforme pikomit.com, nous enregistrons la localisation des différents appareils utilisés. Cet élément permettra de répertorier les flux d’activité, de contenu et autres suivis statistiques dans une optique d’amélioration et d’adaptation de notre offre.

1 L’Assemblée Nationale a voté 15 ans pour la France, RGPD a fixé à 16 ans tout en laissant une marge de manœuvre aux états entre 13 et 16 ans. En dessous de 13 ans, il est interdit de collecter des données et donc d’utiliser les réseaux sociaux ou toute autres plateformes collectant des données personnelles.

Contenu sur la plateforme : Nous avons accès à l’intégralité du contenu que vous créez, publiez ou partagez sur pikomit.com. Ce dernier est conservé tant que le site existe car il est l’essence même de notre plateforme et garantit sa survie. Ces informations nous permettent également de dresser des tendances et rapports afin de vous proposer une expérience utilisateur toujours plus personnalisée. Vous retrouverez des informations complémentaires plus haut dans nos conditions (cf. 1.I.D)

B. Partage des informations avec des tiers

Pikomit ne communiquera en aucun cas les informations que vous lui aurez transmises lors de la phase d’inscription à quelconque tiers. Notre objectif est de limiter le stockage de vos données afin d’être le plus transparent avec nos utilisateurs. Ainsi, votre adresse mail, votre localisation, les données de votre appareil ou votre genre ne seront en aucun cas communiqué à nos partenaires ou à tout autre tiers.


Tout contenu sponsorisé ou mis en avant sur notre plateforme est uniquement rattaché aux centres d’intérêts/passions présents sur notre site. Vos informations ne seront pas transmises aux émetteurs de ces annonces ou contenu sponsorisé. De plus, tout contenu mis en avant par nos soins sera distingué du contenu créé par vous ou partagé par vos soins.


Cependant, l’ensemble des utilisateurs ayant rejoint une passion/centre d’intérêt seront susceptibles de voir apparaître dans leur fil d’actualité les contenus sponsorisés de nos partenaires. Cela ne signifie en aucun cas que nos partenaires ont accès à une liste détaillé des utilisateurs appartenant à une passion mais peuvent proposer leur contenu à une masse d’utilisateur et en l’occurrence une passion/centre d’intérêt.


3. Responsabilité de Pikomit


Comme mentionné ci-dessus (cf. 1.) pikomit.com ne se porte en aucun cas responsable concernant le contenu émis ou consulter à travers la plateforme. De plus, aucun préjudice ne pourra être imputable au site, considéré comme hébergeur, ou à ses propriétaires en cas dégradation matérielle, de pertes financières ou tout autre frais annexes. Tout dysfonctionnement du serveur ou du réseau ne peut engager la responsabilité de l’éditeur du site ou encore de ses propriétaires.


De même, la responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou de fait imprévisible et insurmontable d'un tiers. Le site pikomit.com s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données. Toutefois, il n’apporte pas une garantie de sécurité totale.


Enfin, le site pikomit.com se réserve la faculté d’une non-garantie de la fiabilité des sources, bien que les informations diffusées sur le site soient réputées fiables. Comme mentionnée au point 1.I.B., les liens de tiers/externes ne sont pas systématiquement vérifiés et pikomit.com décline toute responsabilité concernant les préjudices qui peuvent être imputé à la consultation du lien tiers/externe.


4. Évolution des Conditions Générales d’Utilisation


Le site pikomit.com ou son propriétaire se réservent le droit de modifier les clauses de ces conditions générales d’utilisation à tout moment et sans justification. Toutes modifications qui seront apportées aux présentes CGU seront dans l’intérêt de la plateforme pikomit.com.


Toutefois, afin de continuer à utiliser le service, vous serez notifié de ces modifications, vous devrez les consulter et les accepter unilatéralement. En cas de refus des présentes CGU ou des modifications qui y seront apportées, nous suspendrons immédiatement votre accès à notre service et tous les produits liés sauf indication explicites de notre part : « Ne sont pas soumis aux CGU de pikomit.com mais à leurs propres CGU. »


5. Juridiction compétente


Le présent contrat est soumis à la législation française. En cas de litige non résolu à l’amiable entre l’utilisateur et le site ou son propriétaire, les tribunaux d’Évry seront compétents pour régler le contentieux.



Politique d'usage des cookies :


Notre charte d’engagement et d’utilisation annexe cette présente politique concernant les technologies « cookies ». Pour vous les présenter le plus simplement, il s’agit de données stocker par votre navigateur (Mozilla Firefox, Google Chrome, Internet Explorer, Safari par exemple), et des sites que vous consultez afin d’en mémoriser l’activité et rendre votre expérience d’utilisation plus fluide. L’utilisation de notre site est soumise à l’acceptation de la charte d’utilisation comprenant : nos CGU ainsi que la présente politique concernant les cookies. Dans cette présente politique, nous allons faire état de l’utilisation des cookies sur la plateforme pikomit.com.


1. L’utilisation des cookies pour l’optimisation de l’expérience sur notre site


Cette technologie permet un fonctionnement optimal de notre site et de tous les services liés. Elle nous permet de stocker vos préférences d’utilisation, de connexion et les actions que vous réalisez sur la plateforme afin de vous proposer la meilleure expérience possible sur Pikomit. Afin de vous apporter des précisions, nous allons citer les cas où les cookies utiles pour la gestion de la plateforme :


A. Personnalisation de votre expérience utilisateur

Les cookies nous aident à référence l’activité que vous avez sur notre plateforme afin de dresser un tableau de préférences. Tous les éléments rassemblez permettront d’affiner votre expérience et vous proposer du contenu adapter et filtrer susceptible de correspondre à vos attentes.


Parallèlement, des préférences d’utilisation comme la langue, le mode d’affichage et d’autres sont enregistrés grâce aux cookies afin de vous fournir un service identique et ayant retenu vos recommandations à chaque instant.

B. Analyse d’audience et des performances

Dans une démarche de qualité et de visibilité pour l’intégralité du contenu proposer et émis sur notre plateforme, nous effectuons régulièrement des relevés d’audience afin de dresser les tendances, les centres d’intérêts majoritaires de nos utilisateurs. Ces analyses sont établies en relevant plusieurs critères tel que :


La localisation : afin de dresser des zones géographiques des utilisateurs et optimiser les services en cas de surcharge ou de fort trafic. Toutefois, la localisation ne pourra être plus fine que la ville dans laquelle vous utilisez la plateforme.


Les passions : afin de classer celles qui rassemblent le plus d’utilisateurs et de contenu, tout en essayant de redynamiser les moins présentes.


Le contenu : afin d’analyser le contenu produit et partager qui recueille le plus d’intérêt auprès de la communauté.


D’autre part, nous pouvons également exploiter ces données statistiques pour visualiser des nouvelles fonctionnalités que nous pourrions intégrer à notre service ou encore les points d’améliorations à apporter sur des parties du site ou de l’application qui ne seraient pas exploitées.


Ces cookies ne requièrent pas votre consentement préalable car ils sont indispensables pour le fonctionnement optimal de notre plateforme. Toutefois, votre consentement sera requis quant à l’utilisation des cookies à des fins commerciales sur notre site (cf. 2.).


2. L’utilisation des cookies à des fins commerciales


Comment nous l’avons mentionné dans notre précédent partie, les cookies à usage commercial requiert votre consentement. Ce consentement est limité et a été révisé par la nouvelle règlementation européenne concernant les usages sur internet (cf. 3.).


Notre plateforme propose actuellement ou proposera du contenu sponsorisé, des publicités et publication amenant à une action commerciale, produite par un acteur de notre plateforme ou tiers à cette dernière. Ce contenu sera exclusivement proposé en lien avec les passions/centres d’intérêts que l’utilisateur aura sélectionnés. Chaque contenu sponsorisé ou publicité sera rattaché au fil du contenu généré sur la passion et ne sera en aucun cas adressé par messagerie instantanée sur notre site, mail ou autre support à l’utilisateur ayant rejoint le centre d’intérêt concerné.


L’outil d’analyse d’audience et la collecte de données concernant les passions suivies par les utilisateurs et le trafic que ces dernières génèrent permettent de gérer le contenu sponsorisé et les publicités proposés sur notre plateforme à l’aide du flux d’activité de chaque passion.


La Règlementation Générale de Protection des Données n’a pas modifié la législation concernant les exigences sur la publicité sémantique. Le site de la CNIL mention que « contrairement à la publicité comportementale la publicité sémantique (aussi appelée contextuelle) ne cible pas l’internaute en fonction de son profil. Elle se base uniquement sur le contenu de la page visitée. Ce type de publicité ne requiert donc pas, en principe, de tracer les utilisateurs sur les sites qu’ils visitent. Par conséquent, les publicités sémantiques peuvent être affichées sans consentement préalable de l’utilisateur. »


3. Durée de validité des cookies et du consentement de l’utilisateur


Conformément aux modifications de la règlementation européenne sur les droits des utilisateurs sur internet et les sites en règle générale, la durée maximale de consentement et de conservation des cookies ne peut excéder 13 mois. Toutefois, nous serons amenés à vous solliciter pour réitérer votre consentement afin de poursuivre pleinement votre expérience sur notre plateforme.


Mentions obligatoires :


Site internet édité par la S.A.S. Pikomit installé au 53 RUE JEAN JAURES, 92270 BOIS-COLOMBES, FRANCE
PIKOMIT, Société par action simplifiées au capital de 1 000€, a débuté son activité en mars 2020.
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